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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES TOILES DU SOLEIL
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BELLE DE LUNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BELLE DE LUNE
LES TOILES DU SOLEIL S.A.

Numéro de dépôt :
3352176
Date de dépôt :
30/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2015
BELLE DE LUNE de LES TOILES DU SOLEIL

Présentation de la marque BELLE DE LUNE

Déposée le 30 mars 2005 par la Société Anonyme (SA) LES TOILES DU SOLEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BELLE DE LUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES TOILES DU SOLEIL domicilié(e) 66260 ST LAURENT DE CERDANS - 66260 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 770 649 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES TOILES DU SOLEIL domicilié(e) 1335, av. d'Espagne,66100 PERPIGNAN - 66100 - France.

La marque BELLE DE LUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3352176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BELLE DE LUNE est expirée depuis le 30 mars 2015.

LES TOILES DU SOLEIL a également déposé les autres marques suivantes : OLIVIER DE BOHEME , LES TOILES DU SOLEIL LINGE CATALAN , LES TOILES DU SOLEIL


LES TOILES DU SOLEIL S.A. - 66260 ST LAURENT DE CERDANS - 66260 - France - SIREN 393770649


LES TOILES DU SOLEIL - 1335, av. d'Espagne,66100 PERPIGNAN - 66100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Lessives. Produits de nettoyage. Savons. Produits de parfumerie. Huiles essentielles. Cosmétiques, lotions capillaires. Dentifrices. Desodorisants à usage personnel. Bougies (éclairage). Eponges de toilette.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.